Conditions d’utilisation

Conditions d'utilisation — La Maison du Sillage

Article 1 — Acceptation des conditions L'accès et l'utilisation du site lamaisondusillage.org impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation. La Maison du Sillage se réserve le droit de les modifier à tout moment.

Article 2 — Accès au site Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. La Maison du Sillage ne saurait être tenue responsable des interruptions de service.

Article 3 — Compte client Pour passer commande, vous pouvez créer un compte client ou commander en tant qu'invité. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants. Tout accès frauduleux à votre compte doit être signalé immédiatement.

Article 4 — Propriété intellectuelle L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, visuels de produits) sont la propriété exclusive de La Maison du Sillage et protégés par le droit d'auteur français et international. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Article 5 — Utilisation du site Le site est destiné à un usage personnel et non commercial. Il est interdit d'utiliser le site à des fins illicites, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers.

Article 6 — Liens externes Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La Maison du Sillage n'est pas responsable du contenu de ces sites externes.

Article 7 — Limitation de responsabilité La Maison du Sillage ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Article 8 — Droit applicable Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Dernière mise à jour : juillet 2026